Public policy tools to implement transit-oriented development: The case of the Montreal city-region

Résumé

Au cours des 25 dernières années, le Transit-oriented development est devenu l’un des principaux modèles de planification
dans les villes nord-américaines. Cependant, la mise en oeuvre du TOD se heurte à différents obstacles (institutionnels, politiques, économiques, etc.) qui poussent les villes à développer des instruments d’action publique spécifiques pour accompagner les projets urbains de TOD. Si le TOD est l’objet d’un champ de recherche foisonnant, les travaux se sont encore peu intéressés à l’analyse des processus concrets de mise en oeuvre du TOD, de la planification
à l’échelle métropolitaine aux projets urbains locaux, ainsi qu’aux instruments conçus par les acteurs publics pour soutenir cette lacune, cet article analyse les instruments de politique publique utilisés pour accompagner la mise en oeuvre du TOD dans la région métropolitaine de Montréal. L’article démontre que l’intégration du TOD dans la planification à l’échelle métropolitaine a conduit l’institution métropolitaine à développer de nouveaux outils d’action publique pour soutenir la mise en oeuvre de son plan. L’article propose une typologie de ces outils (réglementaire, informatif, institutionnel, pédagogique et par projet) et examine leurs usages et leur mise en oeuvre différenciés. Il démontre que ces instruments—essentiellement incitatifs—sont à la fois les miroirs et les vecteurs de changements dans la planification et la gouvernance de la région métropolitaine de Montréal, favorisant l’apprentissage collectif de la TOD, une nouvelle coopération interinstitutionnelle et des changements dans les pratiques d’aménagement. Ce travail fournit donc des preuves empiriques du renouvellement des stratégies de planification et la diversification des outils de politique publique associés au TOD à Montréal, de façon comparable à des processus similaires en cours dans d’autres villes canadiennes.les travaux se sont encore peu intéressés à l’analyse des processus concrets de mise en oeuvre du TOD, de la planification
à l’échelle métropolitaine aux projets urbains locaux, ainsi qu’aux instruments conçus par les acteurs publics pour soutenir cette lacune, cet article analyse les instruments de politique publique utilisés pour accompagner la mise en oeuvre du TOD dans la région métropolitaine de Montréal. L’article démontre que l’intégration du TOD dans la planification à l’échelle métropolitaine a conduit l’institution métropolitaine à développer de nouveaux outils d’action publique pour soutenir la mise en oeuvre de son plan. L’article propose une typologie de ces outils (réglementaire, informatif, institutionnel, pédagogique et par projet) et examine leurs usages et leur mise en oeuvre différenciés. Il démontre que ces instruments—essentiellement incitatifs—sont à la fois les miroirs et les vecteurs de changements dans la planification et la gouvernance de la région métropolitaine de Montréal, favorisant l’apprentissage collectif de la TOD, une nouvelle coopération interinstitutionnelle et des changements dans les pratiques d’aménagement. Ce travail fournit donc des preuves empiriques du renouvellement des stratégies de planification et la diversification des outils de politique publique associés au TOD à Montréal, de façon comparable à des processus similaires en cours dans d’autres villes canadiennes.